Pour consulter notre Règlement d'Ordre Intérieur, cliquez sur le bouton ci-dessous:
Tu es dans l’école pour entreprendre une formation – ta formation. Tu es responsable des moyens que tu choisiras de mettre en œuvre pour réussir ton année.
Tes parents et toi, vous trouverez dans ces pages tous les renseignements qui vous permettront de mieux connaître l’organisation de l’école que tu as choisie pour t’épanouir.
Il s’agit du règlement d’ordre intérieur (ROI) s’appliquant à la vie quotidienne au sein de l’établissement scolaire ainsi que lors de toute activité extérieure.
L’horaire provisoire des premières semaines de la rentrée figurera dans ton journal de classe lors de la première semaine de rentrée.
L’horaire définitif des cours sera renseigné dans ton journal de classe dès la fin du mois de septembre. Des modifications peuvent cependant toujours être apportées en cours d’année.
Le calendrier général de l’année, distribué en septembre, sera collé sur la page prévue, dans ton journal de classe.
Les cours se donnent les lundi, mardi, jeudi et vendredi :
| MATIN | APRÈS-MIDI | ||
| 1ère heure | 08h15à 9h05 | Dîner | 12h40 à 13h30 |
| 2ème heure | 09h05 à 09h55 | 7ème heure | 13h30 à 14h20 |
| Récréation | 09h55 à 10h10 | 8ème heure | 14h20 à 15h10 |
| 3ème heure | 10h10 à11h00 | 9ème heure | 15h10 à 16h00 |
| 4ème heure | 11h00 à 11h50 | ||
| 5ème heure | 11h50 à 12h40 | ||
Le mercredi
| MATIN | |
| 1ère heure | 08h15à 9h05 |
| 2ème heure | 09h05 à 09h55 |
| Récréation | 09h55 à 10h10 |
| 3ème heure | 10h10 à11h00 |
| 4ème heure | 11h00 à 11h50 |
| 5ème heure (*) | 11h50 à 12h40 |
(*) Uniquement dans certaines classes quand la grille-horaire l’exige pour le mercredi.
Les retenues se déroulent après les heures de cours et prioritairement le lundi, mardi, jeudi et vendredi entre 16h00 et 17h00.
Le service d’inspection de la Fédération Wallonie-Bruxelles peut exiger que lui soient présentés tous les documents de chaque élève de n’importe quelle classe suivie avec fruit, c’est-à-dire :
Ils constituent donc de précieux documents qui doivent être en ordre parfait et que chaque élève doit conserver avec le plus grand soin.
L’objectif de notre école est de former des jeunes intellectuellement, moralement et socialement. Nos options sont tournées vers le secteur paramédical, éducatif ou social. Tout au long de l’année, nous serons plus particulièrement attentifs à ces aspects qui font partie de la formation.
L’Institut Notre-Dame organise des activités religieuses auxquelles tous les élèves doivent participer.
L’inscription à l’Institut Notre-Dame implique, en effet, l’adhésion totale au respect de l’esprit que nous voulons dans notre école et par conséquent aux règles de vie qui vont suivre.
Pour confirmer cette adhésion, l’élève majeur, l’élève mineur et les personnes investies de la puissance parentale ou qui assument la garde en droit ou en fait de l’élève, sont invités à signer la feuille d’adhésion au règlement d’ordre intérieur et au règlement des études, règlements qu’il – elle – déclare avoir reçus et auxquels il – elle déclare adhérer totalement. Cette feuille d’adhésion sera archivée : elle fait partie du dossier individuel de l’élève.
La signature de l’encart relatif au ROI sur la première page du journal de classe confirmera l’adhésion à celui-ci.
L’école est, avant tout, un lieu d’apprentissage.
Chaque élève, et donc toi-même, doit pouvoir profiter, au maximum, du temps de cours.
Pour atteindre ce but, tu veilleras donc :
Lors de la 1ère heure du matin, (08h15), à arriver à l’heure càd à 8h10 et, d’une façon générale au cours de la journée, à te présenter à chaque cours sans retard, l’éducatrice ou le professeur peut t’envoyer en étude si tu arrives en retard au cours ;
À te munir du matériel nécessaire afin de ne pas interrompre le bon déroulement du cours : en cas de négligence, tu pourras être envoyé(e) en salle d’étude et devras récupérer seul(e) les matières vues, ou assumer une sanction donnée par le professeur ;
D’autre part, si tu es dans une option où des stages sont prévus dans la grille-horaire, tu seras attentif à toutes les obligations détaillées dans le référentiel de stage distribué en début de cycle, en particulier l’exigence d’une participation régulière aux cours d’éducation physique afin de garantir une condition physique minimale indispensable à une bonne efficacité en stages.
La présence à l’école est obligatoire.
Elle est vérifiée plusieurs fois par jour. Tout élève qui a été absent, qu’il soit majeur ou mineur, doit passer chez son éducatrice dès son retour à l’école et ce avant de suivre les cours.
Toute demande d’absence (ou retard) prévisible doit être formulée au préalable aux éducatrices. Ces demandes revêtiront un caractère exceptionnel.
Toute absence d’élève doit être justifiée. Les seuls motifs d’absence légitimes sont les suivants :
Les documents justifiant les absences doivent être remis à ton éducateur (trice) de niveau au plus tard le lendemain du dernier jour de l’absence lorsque celle-ci ne dépasse pas 3 jours, et au plus tard le quatrième jour d’absence dans les autres cas.
Les élèves des classes terminales peuvent bénéficier de deux demi-journées pour préparer leur orientation dans l’enseignement supérieur, pour autant qu’une interrogation de synthèse ne soit pas prévue ce jour-là (décret du 24/07/1997). Pour en bénéficier, tu devras posséder l’accord de la direction.
Pour tous les élèves mineurs de l’Institut, notre école a prévu un maximum de douze demi-jours d’absence qui peuvent être motivés par les parents, mais toujours soumis à l’approbation de la Direction.
Si la Direction n’admet pas les raisons invoquées par l’absence d’un élève mineur, elle en informera les parents de l’élève.
Au journal de classe, douze feuillets détachables correspondent à ces demi-journées. Ces feuillets ne peuvent pas être utilisés par les élèves majeurs. Pour eux, nous demandons que toute absence, même d’un demi-jour, soit couverte par un document officiel tel que décrit ci-dessus.
Au-delà du douzième demi-jour d’absence, pour un élève mineur, le certificat médical sera exigé, même pour une demi-journée.
Toute absence non justifiée à une période de cours, au cours d’une demi-journée, est considérée d’office comme une absence injustifiée d’une demi-journée.
En cas d’absence non prévisible, tes parents, ou toi si tu es majeur(e), veillent à prévenir l’école par téléphone entre 08h00 et 10h00 (081/ 25 51 30 : accueil qui orientera vers le bureau de l’éducatrice).
Chaque absence non prévisible d’un élève mineur fera l’objet d’un envoi d’un SMS par l’IND à la personne désignée comme responsable. Il importe donc d’actualiser les numéros de téléphone fournis à l’école et ce, lors de tout changement.
Pendant la session d’examens, toute absence, quelle qu’en soit la durée, doit obligatoirement être couverte par un certificat médical. Ce dernier doit parvenir immédiatement à l’éducatrice responsable de ta section. Un zéro sanctionnera tout manquement éventuel en la matière.
Dans notre école, la journée de cours ou de stage qui précède la session est considérée comme faisant partie intégrante de cette session. Un certificat médical est donc nécessaire en cas d’absence.
Un examen ne se recommence sous aucun prétexte, ni pendant, ni après la session, sauf avis du conseil de classe.
Si tu es absent(e) alors qu’une interrogation est organisée, tu devras te conformer à la décision du professeur.
De plus, si tu es absent(e) le jour ou la veille d’une interrogation de synthèse ou d’une interrogation annoncée dans une branche à évaluation continue, seul un certificat médical remis dès ton retour à ton éducatrice te permettra de présenter cette interrogation. S’il n’y a pas de certificat médical, tu ne pourras présenter cette épreuve et sa matière sera reportée sur la session d’examens suivante.
La présence régulière à l’école est facteur de réussite :
Les visites pour soins médicaux ou dentaires non urgents, sont à fixer aux jours de vacances ou de congé, ou encore hors des heures de cours.
Le législateur a fixé à 20 demi-jours le quota d’absences injustifiées à ne pas dépasser pour conserver le statut d’élève régulier, que l’élève soit mineur ou majeur. Ce quota dépassé, l’élève perd toute chance de réussir son année, sauf dérogation (voir Règlement d’ordre intérieur). Dans le cas de l’élève majeur dépassant ce quota de 20 demi-jours, la direction peut décider de l’exclusion définitive.
Il est interdit de sortir de l’école pendant les heures de fourche et au moment des intercours. Si tu es en 3ème, 4ème et 5ème, quand tu as une heure de fourche, tu dois te rendre spontanément en salle d’étude, à moins qu’une autre indication ne soit explicitement donnée par le professeur, une éducatrice ou un membre de la Direction.
La salle d’étude est un lieu de travail : le silence et le calme y sont obligatoires. C’est le lieu où se rendent les élèves quand un professeur est absent.
Les élèves sont tenus de prévoir, pour chaque jour, un travail ou une lecture. Comprends que cette heure dont tu disposes te permet d’avancer dans ton travail et te fait gagner du temps.
Parfois, et selon les circonstances, l’école peut procéder à des aménagements de l’horaire. En signant le ROI, les personnes responsables des mineures autorisent l’IND à dispenser et à licencier les élèves mineurs en cas d’aménagement horaire imprévu.
Entrées et sorties se font par le 19 de la rue Julie Billiart.
Pour des raisons de sécurité et le respect des passants, les élèves sont priés de ne pas stationner dans la rue devant l’école, mais d’entrer directement et de ne pas ressortir.
Les élèves doivent se trouver dans l’enceinte de l’école avant la sonnerie du début du cours (08h15).
Aucun(e) élève n’est autorisé(e) à quitter l’école sans avoir reçu l’autorisation écrite de son éducatrice responsable, pour quelque motif que ce soit. N’oublie pas que l’école est responsable de toi pendant tout le temps scolaire et que nous ne pouvons pas être laxistes à ce propos. Le non-respect de cette consigne entraînera la retenue d’office.
Une exception : si tu es malade, tu te présentes chez ton éducatrice, avec l’autorisation de ton professeur, et muni(e) de ton journal de classe ; si elle le juge nécessaire, l’éducatrice téléphonera à tes parents pour un éventuel retour à la maison. Cette remarque est aussi valable, pour le temps de midi, pour les élèves du 3e degré qui ont l’autorisation de sortir en ville : une élève du 3e degré (5e, 6e, 7e) qui est malade pendant le temps de midi doit impérativement rentrer à l’école et solliciter l’accord de son éducatrice pour pouvoir rentrer au domicile.
Si ton horaire te permet de commencer les cours plus tard, le temps d’attente se fait uniquement en salle d’étude si tu es en 3e, 4e, 5e. Pour les 5e et 6e, 7e le local « Rhétos » est à ta disposition. Il est interdit d’attendre dans les couloirs.
Une bonne habitude à prendre et à garder pour la vie : la ponctualité.
Tout retard doit être exceptionnel et motivé. Trois retards non valablement motivés entraînent une sanction (retenue ou encore attente en salle d’étude jusqu’à l’interruption de cours).
Si tu n’es pas à l’heure, tu ne peux être admis(e) en classe qu’après avoir pris ton ticket de retard à la borne à l’entrée de l’IND et t’être présenté(e) chez ton éducatrice qui acte ce retard dans ton journal de classe.
Nul n’est autorisé à manger en classe et/ou dans les couloirs : c’est tout d’abord une question d’hygiène.
Si tu es en 3e ou en 4e, dans tous les cas, ta présence est obligatoire au réfectoire pendant le temps de midi, de 12h40 à 13h00. En cas de non-respect, tu seras sanctionné(e).
En 5e, 6e et 7e années tu peux dîner au réfectoire et/ou sortir pendant le temps de midi.
Cependant, si la permission de sortie devait donner lieu à des abus (par ex. : retour à domicile sans autorisation écrite des éducatrices responsables ou à des rentrées tardives), elle serait supprimée temporairement ou définitivement.
Tous les élèves qui restent à l’école pour les repas :
Tu participes ainsi chaque jour au maintien de la propreté dans toute l’école, et c’est plus agréable pour tout le monde !
Aucun élève ne reste en classe pendant les récréations.
Si tu es en 3e, 4e ou 5e année :
En 6e et 7e année, tu peux rester dans le local destiné aux « Rhétos ».
Tes condisciples et toi êtes tenus de quitter un local en ordre, en compagnie du professeur qui fermera la classe.
Tu veilleras à :
Fermer les fenêtres et éteindre la lumière,
Ramasser les papiers et ne rien laisser traîner,
Nettoyer le tableau à l’eau,
Mettre les chaises sur les tables le jour de nettoyage,
Un tour de rôle à ce sujet sera établi par le délégué de classe et le titulaire dès le début de l’année pour que chacun puisse prendre part aux charges de la classe de manière équitable.
Si tu es inscrit(e) en “puériculture” ou “aspirant en nursing”, tu dois satisfaire aux exigences médicales reprises dans le référentiel de stage et te conformer au règlement particulier relatif aux stages.
Ta présence y est donc obligatoire. En cas de maladie, tu dois prévenir l’endroit de stage ET l’école (entre 08h et 10h), et tu fournis le justificatif aux éducatrices dès ton retour au cours.
Tu ne peux pas y fumer !
Tu dois laisser cet endroit dans l’état de propreté dans lequel tu l’auras trouvé;
Tu dois éviter de quitter les cours pour te rendre aux toilettes;
Une urgence est possible, mais elle doit rester exceptionnelle et être conditionnée par l’autorisation du professeur.
Tu dois te conformer à la charte CCM.
RESPECT DE SOI.
Chaque élève doit s’exprimer dans un langage correct. Tout propos grossier sera sanctionné.
Tu portes des vêtements corrects, décents, propres et soignés. Les vêtements troués (peau visible) et déchirés sont interdits de même que le port de jupes courtes. Tu ne portes pas de couvre-chef (casquette, foulard…). Les tenues de vacances ne sont pas acceptées dans l’école. Le piercing n’est pas autorisé (sauf aux oreilles et aux narines, pour autant qu’il soit discret et ne soit pas une source d’accident si tu es en stage).
Certains endroits de stage interdisent tout piercing. Le port de faux ongles, french manucure, de bijoux, boucles d’oreilles sera formellement interdit pour des raisons d’hygiène et de sécurité des enfants dont tu as la charge.
En cas de non-respect de ces consignes, l’élève sera interdit d’accès au stage.
L’usage du tabac est interdit, y compris dans les cours de récréations, les parcs et jardins, à tout moment de la journée.
Certes, notre école est mixte, et s’il est positif d’éprouver des sentiments amoureux, il n’est cependant pas indiqué de les exprimer dans le cadre de l’école.
L’introduction dans l’école de revues pornographiques, de boissons alcoolisées, de drogue est, bien entendu, interdite : ces faits constituent des infractions graves qui entraîneront le renvoi selon la procédure prévue dans le règlement d’ordre intérieur.
Le respect de ces “balises” t’aidera à être un(e) élève épanoui(e), ouvert(e) aux autres et capable de vivre harmonieusement en société.
RESPECT DES AUTRES
Tu dois, naturellement, faire preuve de politesse à l’égard des adultes : parents, personnes étrangères à l’école, professeurs et éducatrices, personnel d’entretien et personnel des stages.
Le respect des condisciples est également essentiel :
Tu te dois de laisser parler, d’écouter, de ne pas interrompre les autres ;
Nous ne pouvons tolérer la violence, la brutalité, le jeu méchant et les injures parce qu’ils visent à détruire moralement l’autre, ils seront donc sérieusement sanctionnés.
RESPECT DU MATÉRIEL
Tu dois respecter les biens de l’école et ceux de tes condisciples comme tes propres biens.
Vol, détérioration et/ou destruction de matériel entraîneront une sanction et demanderont réparation.
Le coût de la réparation de tout dommage causé te sera facturé selon ta responsabilité.
Tu es responsable de tes objets personnels et tu veilles à ne rien laisser traîner : tu évites d’emporter à l’école des objets de valeur ou des sommes d’argent importantes car l’assurance ne couvre pas les pertes, dégâts ou les vols.
L’assurance de l’école n’intervient pas lors de dégâts aux lunettes.
L’utilisation du téléphone est interdite dans l’école et ce, même lors des intercours, récréations et temps de midi. Il est juste toléré pendant les heures d’étude uniquement pour écouter de la musique sans partage d’écouteurs. Il en va de même pour le contenu de sites personnels sur internet. Il est absolument proscrit d’y utiliser des images « volées » à l’école et d’y faire allusion aux condisciples, professeurs … Toute photo prise dans l’établissement mènera à une sanction sévère.
Ton journal de classe constitue, entre autres, un outil de communication par lequel le professeur transmettra à tes parents (à toi-même si tu es majeur) ou à tes éducateurs de l’internat des informations concernant ton comportement.
Tu seras toujours en possession de ton journal de classe, en stage comme au cours. Sous la conduite et la supervision des professeurs, tu tiendras ce journal de classe en ordre (matières vues au jour le jour, tâches imposées à domicile, matériel nécessaire au prochain cours…). Il doit être dûment complété pour les jours d’absence, les congés et les sessions d’examens.
Le journal de classe est un outil de travail et un important document de référence pour l’homologation.
Tu dois donc TOUJOURS être en possession de ce journal de classe et le présenter à la demande du professeur ou de ton éducatrice.
Le refus de présenter ton journal de classe au professeur ou à l’éducatrice qui te le demande est un refus d’obéissance grave qui entraînera, entre autres, la suspension immédiate des cours.
Toute tricherie ou tentative de tricherie à une interrogation ou à un examen sera sanctionnée par un zéro.
La falsification des documents est considérée comme faute grave et donc passible d’un renvoi temporaire : imitation de la signature de tes parents par toi si tu es mineur(e), changement des points du bulletin, destruction des pages du journal de classe relatives aux notes de comportement.
La perte d’un de ces documents doit immédiatement être signalée au titulaire ou à ton éducatrice responsable.
A titre d’exemple, tu trouveras, ci-après, une liste de sanction en regard de faits répréhensibles. Cette liste n’est pas exhaustive.
| Violence physique envers autrui | Un jour de renvoi au domicile avec travail |
| Récidive de violence physique | Trois jours de renvoi au domicile avec travail |
| Violence verbale | Deux heures de retenue avec travail. Au bout de trois remarques, un jour de renvoi au domicile avec travail |
| Non-respect du règlement sur la tenue | Une remarque dans le journal de classe et passage à une tenue de l’école |
| Utilisation du Téléphone | Une remarque dans le journal de classe et confiscation du téléphone à reprendre en fin de journée chez l’éducateur. Au bout de trois remarques, une retenue de deux heures avec travail |
| Photos dans l’établissement | Deux heures de retenue avec travail. Au bout de trois remarques, un jour de renvoi au domicile avec travail |
| Photos sur les lieux de stage | Trois jours de renvoi au domicile avec travail |
| Violence, menaces, harcèlement sur les réseaux sociaux entre élèves | Un jour de renvoi au domicile avec travail |
| Consommation de tabac sur le site de l’IND | Deux heures de retenue. Au bout de trois remarques, un jour de renvoi au domicile avec travail |
| Consommation d’alcool et de drogues | Un jour de renvoi au domicile. Si récidive, trois jours de renvoi au domicile avec travail |
| Trois retards non justifiés | Deux heures de retenue. |
| Pas de ticket pris à la borne | Une remarque dans le journal de classe |
| Manger en classe, traîner dans les couloirs | Une remarque dans le journal de classe |
| Un total de cinq remarques dans le journal de classe | Deux heures de retenue. |
| Dégradation du matériel et des locaux | Deux heures de retenue avec travail d’intérêt général et remboursement des frais. |
| Refus de présenter le journal de classe | Deux heures de retenues avec et suspension immédiate des cours pour une durée indéterminée. |
| Oubli du journal de classe | Une remarque dans le journal de classe et pas de retour anticipé possible. |
Toutes ces consignes sont applicables dans toutes les activités organisées sous la responsabilité de l’école : fêtes, visites, retraites, excursions, voyages. Lors de ces activités, tu dois, en plus, te conformer aux directives données par le professeur responsable.
Les formations spécifiques (par exemple le secourisme organisé dans l’école par la Croix-Rouge) sont aussi obligatoires et les frais inhérents à ces fonctions sont à charge des élèves.
Les voyages organisés dans le cadre scolaire constituent une obligation.
Aucun désistement ne sera accepté s’il n’est pas justifié par un motif valable apprécié par le chef d’établissement.
Même justifié valablement, le désistement n’exclut pas le paiement des frais inhérents à ce voyage, souvent réservé depuis plusieurs semaines.
L’appellation “Notre-Dame” (ou « Institut Notre-Dame » ou « I.N.D. ») ne peut être utilisée abusivement pour justifier certaines réunions ou manifestations en dehors de l’école.
1.TÉLÉPHONE :
En cas de problèmes, réel et avéré, tu peux t’adresser à l’accueil pour téléphoner à tes parents. Les communications sont payantes et ne sont possibles que durant les récréations.
En cas de maladie, tu ne prends pas l’initiative de prévenir tes parents pour un éventuel retour à domicile, mais tu t’adresses d’abord et prioritairement à ton éducatrice.
Il importe donc d’actualiser les numéros de téléphone fournis à l’école et ce, lors de tout changement.
2. LIEU DE VIE
Conformément à l’article 9 du règlement d’ordre intérieur, le chef d’établissement se réserve le droit de refuser ou d’annuler l’inscription d’un élève qui logerait en dehors de sa famille, de l’internat de Haute Anhaive ou d’Asty Moulin pendant l’année scolaire. Le domicile précis de chaque élève doit être connu par l’école.
Si tu vis en kot, l’école doit en connaître l’adresse, ainsi que celle de tes parents, pour pouvoir les contacter aisément si nécessaire.
3.CONDITIONS FINANCIÈRES
Pour tout élève qui s’inscrit ou se réinscrit à l’Institut, une provision de 100 euros sera versée au compte BE64-7326-6455-6852 de “Communauté Educative Notre-Dame. – Technique – Frais généraux”. Bien indiquer nom, prénom et classe de l’élève.
Une seconde provision de 75 euros sera demandée en février. Ces avances seront déduites de la facture portant sur les frais généraux et parascolaires. La facture du solde vous parviendra en mai et devra impérativement être réglée pour le 20 juin au plus tard.
Pour autant que la demande en soit formulée au directeur ou à l’économe, des facilités de paiement peuvent être accordées aux parents ou à l’élève majeur.
L’Ecole organise à Pâques un voyage réservé aux élèves des classes terminales. Il est possible d’échelonner les paiements dès le mois de septembre.
4.FRAIS SCOLAIRES
5.RÈGLEMENT DU COURS D’ÉDUCATION PHYSIQUE
Règle 1 : le cours d’éducation physique est obligatoire
Le cours d’éducation physique fait partie du programme d’études. Ta présence active au cours est donc obligatoire.
Un examen théorique remplacera l’examen pratique en cas d’exemption par un certificat médical.
Règle 2 : les dispenses
Même si tu es dispensé(e) médicalement des cours d’éducation physique, tu dois y assister et réaliser un travail écrit indiqué par le professeur. Aucune dérogation ne sera accordée.
Dans le journal de classe, une page est réservée aux directives générales concernant ce cours. Ton professeur te demandera d’accompagner ta classe pour des activités sportives en dehors de l’école (patinoire, piscine, escalade, …), sauf cas exceptionnel bien entendu.
Règle 3 : précision importante pour les options avec des stages
Au 3ème degré, aucune dispense n’est accordée pour ce cours, même aux élèves disposant déjà du CESS. De plus, en cas de dispense médicale de longue durée (plus d’un mois) pour le cours d’éducation physique, l’élève pourra être momentanément écarté(e) des stages pour raison de sécurité. Une condition physique minimale et, donc, une participation régulière aux cours d’éducation physique sont indispensables à la sécurité physique de l’élève et des enfants dont elle-(il) a la charge sur chaque lieu de stage.
Règle 4 : la tenue
Un t-shirt, identique pour tous les élèves, sera à acheter (Au Bleu Sarrau) en même temps que les autres pièces de vêtements spécifiques aux stages ou aux cours de cuisine et de diététique. Ce t-shirt sera à porter obligatoirement aux cours d’éducation physique. Si l’élève l’oublie, il lui en sera loué un autre et une sanction sera ajoutée. Le coût de la « location » (nettoyage compris !), 2,50 euro, sera porté en compte de la facturation annuelle. Petit conseil : il vaut mieux en acheter tout de suite deux ! Pour le cours de cuisine, si le tablier et la charlotte sont oubliés, il lui sera fourni du matériel à usage unique. Le coût de 8 euros sera porté en compte à la facturation annuelle.
6. PERTE D’UN DOCUMENT OFFICIEL
En cas de perte d’un de ces documents, tu seras dans l’obligation de t’en procurer un nouveau sans délai. Il t’en coûtera 15 euros pour un nouveau journal de classe 8 euros pour un nouveau bulletin.
7. INFIRMERIE
Un élève qui ne se sent pas en état de poursuivre ses cours doit obligatoirement passer d’abord par son éducateur avant d’obtenir l’autorisation de se rendre à l’infirmerie.
Tout élève se rendant à l’infirmerie doit être en possession de son journal de classe afin d’y indiquer l’heure d’arrivée et de départ. La signature des parents est requise pour prise de connaissance.
Les familles sont dans l’obligation de venir chercher leur enfant mineur si une nécessité médicale l’exige.
Si le caractère gravissime de l’urgence le requiert, la prise en charge par un service médical d’urgence est décidée par l’équipe de direction ou un éducateur.
Aucun membre du personnel de l’IND n’est habilité à dispenser des soins dans le cadre de handicap ou pathologie chronique. Néanmoins, des adaptations logistiques peuvent être envisagées.
L’infirmerie se trouve juste à côté de l’accueil. Aucun médicament ne sera délivré. Les premiers soins peuvent y être dispensés.
L’année scolaire est ponctuée d’évaluations du travail journalier (TJ).
L’Institut délivre généralement trois bulletins de Travail Journalier et deux bulletins de sessions d’examens (Noël et Juin).
Ainsi, nous pensons t’aider à étudier régulièrement et à acquérir une méthode de travail afin d’aborder les examens de juin avec sérénité. Nous te conseillons de lire attentivement les consignes, critères et définitions repris dans le bulletin et le dossier d’apprentissages.
Supports d’évaluation : tu seras évalué(e) d’après tes travaux écrits, oraux et pratiques ; mais aussi d’après les contrôles, bilans, examens et rapports de stage, (pour les élèves concerné(e)s).
Examens : deux sessions d’examens peuvent être organisées, l’une à Noël, l’autre en fin d’année. Les remarques formulées par les conseils de classes organisés avant la remise du bulletin permettent à tes parents et à toi-même de se forger une opinion sur ton évolution scolaire. Elles sont rédigées par le professeur titulaire, sur le bulletin, à la lumière des remarques émises lors des réunions d’évaluation.
Deux réunions de parents sont organisées. Indépendamment de ces réunions, il est toujours possible de solliciter un rendez-vous avec le titulaire ou un autre professeur, par l’intermédiaire du secrétariat (081/ 25 51 30).
Les critères de passage dans la classe supérieure figurent dans le bulletin.
Les épreuves de qualification pour l’obtention du diplôme de puériculteur-(trice) sont réparties sur la sixième puériculture et la septième puériculture. Rappel : l’obtention de cette qualification n’est possible qu’après réussite du CESS (certificat de fin d’études secondaires supérieures).
Si l’élève majeur ou les parents (ou responsables légaux) de l’élève mineur ne sont pas d’accord avec la décision de fin d’année d’échec (AOC) ou de réussite avec restriction (AOB) délivrée par le Conseil de classe, ils peuvent demander que la situation de l’élève soit réexaminée. Ce nouvel examen se déroule obligatoirement en 2 phases :
Procédure de conciliation interne
La procédure de conciliation interne peut être introduite par les parents (ou responsables légaux) des élèves mineurs ou par l’élève majeur qui souhaitent qu’une décision du Conseil de classe soit réexaminée par celui-ci. Cette procédure de conciliation interne est propre à chaque établissement qui doit communiquer, aux parents (ou responsables légaux) des élèves mineurs, et aux élèves majeurs, la façon dont il organise cette conciliation.
L’élève majeur ou les parents (ou responsables légaux) de l’élève mineur peuvent introduire une demande de conciliation interne via la procédure qui leur a été communiquée par l’établissement scolaire.
La procédure interne doit se dérouler au moins sur les deux derniers jours d’ouverture d’école précédant les vacances scolaires et est clôturée dès le 30 juin pour les conseils de classe de juin. La clôture de la procédure interne signifie que le chef d’établissement doit avoir communiqué la décision pour le 30 juin. Les demandeurs doivent donc avoir fait appel à la procédure interne AVANT le 30 juin.
La procédure interne est clôturée 5 jours après la délibération pour les conseils de classe de septembre
A l’issue de cette conciliation, soit le Conseil de classe maintient sa décision initiale, soit il modifie sa décision et accorde une autre attestation d’orientation.
Si l’élève majeur ou les parents (ou responsables légaux) de l’élève mineur ne sont pas d’accord avec la décision du Conseil de classe prise à l’issue de la conciliation interne, ils peuvent alors introduire, dans les 10 jours, une demande externe auprès du Conseil de recours contre les décisions des Conseils de classe.
L’introduction d’une demande de conciliation interne est obligatoire pour que le recours externe soit recevable.
Procédure de recours externe
La procédure de recours externe est prévue uniquement pour contester les attestations de réussite partielle (restrictive ou AOB) ou d’échec (AOC) délivrées par les Conseils de classe.
Intenter un recours externe ne sert donc pas :
Le conseil de classe, au mois de juin, est libre de délivrer directement cette attestation ou de laisser une deuxième chance au mois de septembre. En conséquence, si le conseil de classe de juin impose des examens de repêchage à un élève, aucune attestation n’a encore été délivrée et aucun recours ne peut donc être introduit.
À contester la décision du Jury de qualification.
L’élève majeur ou les parents (ou responsables légaux) de l’élève mineur peuvent introduire, par courrier recommandé, une demande de recours externe via une lettre ou un formulaire disponible à http://www.enseignement.be/index.php?page=24607
Service de la Sanction des études
Conseil de recours, bureau 1F140
Rue Adolphe Lavallée, 1
1080 Bruxelles
Les Conseils de recours se réunissent à partir du 31 août pour les décisions des conseils de classe de juin et à partir du 10 octobre pour les décisions des conseils de classe de septembre. La décision du conseil de recours vous est envoyée par courrier recommandé.
En signant ce règlement, l’élève mineur et ses parents, ainsi que l’élève majeur(e) s’engagent à le respecter personnellement. L’école enverra tout courrier chez les parents si l’élève y est toujours domicilié. L’élève majeur domicilié à une autre adresse que celle des parents, recevra personnellement le courrier.